Drupal Factory
Présentation de la marque Drupal Factory
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Stepnet Ingenierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Drupal Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Drupal Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drupal Factory arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.
Stepnet Ingenierie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07